REMA 2021
# REMA 2021
REMA 2021
« La rémunération pour copie privée, moteur de la création musicale en Afrique »
Depuis déjà longtemps, les supports analogiques (tels que les magnétoscopes et les cassettes audio) ont été présents pour permettre d’effectuer des copies d’œuvres à usage personnel. Mais depuis quelques années, avec le boom du digital, les supports numériques se sont multipliés.
Des consommables numériques et appareils multimédia sont apparus, notamment, les CD-R et RW vierges, les disques durs externes, les mémoires flash, et les appareils exploitant ce type de supports, tels que les clés USB, smartphones, baladeurs numérique, ordinateurs, box internet ou encore les cartes de numérisation pour ordinateurs ou les récepteurs TV (TNT) avec disques durs intégrés. La multiplication de ces supports rend aujourd’hui indispensable en Afrique une véritable réflexion sur le statut de la copie privée, réflexion peu avancée sur le continent. On rappellera que la copie privée est une exception au droit d’auteur du fait qu’elle autorise les particuliers à copier (grâce à ces supports) pour leur usage personnel une œuvre par ailleurs soumise aux droits d’auteurs. Du coup, il y a là une grosse perte de revenus pour les artistes si des mesures de compensation n’existent pas. C’est pourquoi a été imaginé un système de redevance sur les dispositifs de stockage pour compenser ce manque à gagner. Si ce dispositif existe maintenant dans la plupart des pays d’Europe ou en Amérique du Nord, il est très peu présent en Afrique. A titre d’exemple, dans l’espace CEDEAO, seul le Burkina Faso et le Ghana ont introduit un dispositif stable de copie privée.
C’est ainsi que le thème des REMA 2021 a porté sur :
La rémunération par copie privée moteur pour la création musicale en Afrique